Liste des services
LISTE DES SERVICES ET ORGANISMES EXERCANT DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC
EN RAPPORT AVEC L’ENVIRONNEMENT
PREFECTURE DE LA REGION FRANCHE COMTE PREFECTURE DU DOUBS - LISTE DES SERVICES ET ORGANISMES QUI EXERCENT SOUS L’AUTORITE DU PREFET, POUR SON COMPTE OU SOUS SON CONTROLE, DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC EN RAPPORT AVEC L’ENVIRONNEMENT
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SERVICES OU ORGANISMES DE L’ETAT |
NATURE ET OBJECTIF DE LA MISSION |
ACCES A CES SERVICES |
CATEGORIES D’INFORMATIONS DANS LE DOMAINE DE L’ENVIRONNEMENT
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PREFECTURE
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Préfecture de la région Franche-ComtéSecrétariat Général pour les Affaires Régionales
8bis rue Charles Nodier 25035 BESANCON cedex
Tél : 03 81 25 10 00 services-du-sgar@franche-comte.pref.gouv.fr
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Echelon régional de mise en oeuvre des politiques de l’Etat |
http://www.franche-comte.pref.gouv.fr/
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http://www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=347
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Préfecture du DoubsSecrétariat Général
8bis rue Charles Nodier 25035 BESANCON cedex
Tél : 03 81 25 10 00 |
Echelon départemental de mise en œuvre : Réglementation, Coordination, alertes aux crues, enquêtes publiques, responsable d’accès… |
PREF25 Courrier courrier@doubs.pref.gouv.fr
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Plans de prévention des risques |
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Service interministériel de défense et de protection civile (SIRACEDPC) |
Prévention des risques |
8bis rue Charles Nodier 25035 BESANCON cedex Tél : 03 81 25 10 00
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Plans de prévention des risques |
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Direction de la réglementation et des collectivités territoriales (DRCT)
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Conduite de procédures et décisions |
8bis rue Charles Nodier 25035 BESANCON cedex Tél : 03 81 25 10 00
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Avis d’enquêtes publiques Avis de l’autorité environnementale études d’impact
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Personne responsable de l’accès à l’information relative à l’environnement – Préfecture du Doubs |
Information, Accès aux documents administratifs et à l’information relative à l’environnement, |
Responsable d’accès : Christian Gouget – Secrétariat Général – Affaires Juridiques christian.gouget@doubs.gouv.fr Tél : 03 81 25 13 03
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Accès aux informations : La personne responsable de l’accès à l’information environnementale à la préfecture du Doubs indique, sur demande, le ou les organismes susceptibles de détenir les informations environnementales recherchées
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SERVICES DE L’ETAT
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Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)
TEMIS, 17 E rue Alain Savary BP 1269 25005 BESANCON Cedex Tél : 03 81 21 67 00
Unité Territoriale de BESANCON : Centre MISEREY - rue des salines 25480 Ecole Valentin
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Prévention des risques, transports, nature, environnement, logement
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Informations et avis dans les domaines de l’environnement http://www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/les-avis-emis-par-l-autorite-r130.html
http://www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/publications-r30.html
Informations, risques d’impact et généralités sur les installations et sites classées au titre de la protection de l’environnement http://www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/risques-technologiques-et-impacts-r20.html
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Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF)
Immeuble ORION191, rue de Belfort 25043 BESANCON Cedex Tél : 03 81 47 00 draaf-franche-comte@agriculture.gouv.fr |
Politique agricole et forestière, offre alimentaire et surveillance biologique |
Informations en matière d’agriculture, de forêt, d’alimentation et d’enseignement
Pour accéder aux catégories d’information cliquer ici |
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Direction Départementale des Territoires (DDT)
6 rue Roussillon BP 1169 25003 BESANCON Cedex Tél : 03 81 65 62 62
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Instruction des dossiers et suivi des affaires : Eau, Urbanisme, aménagement foncier, transports, construction, environnement, forêts, chasse, pêche, mesures forestières, Protection des végétaux, Protection faune flore, Natura 2000 |
Décisions et informations en matière de développement durable, d’environnement (déchets, bruit), de risques, d’eau (activités et ouvrages dans le domaine de l’eau), d’aménagements, d’urbanisme, d’agriculture, de Chasse, de pêche, de forêts
Informations et documents classées par thèmes : http://www.doubs.equipement.gouv.fr/themes-r183.html
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Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)
11 rue Nicolas-Bruand25043 BESANCON Cedex Tèl : 03 81 60 74 60
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Protection des populations |
http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/franche-comte/doubs/ddcspp-25056-01.html
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Informations en matière de sécurité alimentaire, de santé animale, de protection animale et environnementale, de protection du consommateur
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Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
7 rue Charles Nodier25043 BESANCON Tèl : 03 81 65 72 00 |
Monuments historiques… |
http://www.franche-comte.culture.gouv.fr/
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Informations en matière d’architecture, patrimoine, monuments historiques |
Service départemental de l’architecture du Doubs
7 , rue Charles Nodier 25043 BESANCON Cedex Tèl : 03 81 65 72 10 |
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http://www.sdap-doubs.culture.gouv.fr
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ETABLISSEMENTS PUBLICS DE L’ETAT
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AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS)
La City3 avenue Louise Michel25041 BESANCON Cedex
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Prévention, contrôle, gestion des risques sanitaires liés à l’environnement |
http://www.ars.franche-comte.sante.fr/Internet.franche-comte.0.html
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http://www.ars.franche-comte.sante.fr/Sante-environnementale.80890.0.html
Qualité de l’eau potable http://www.ars.franche-comte.sante.fr/Eau-de-consommation-humaine.105794.0.html
Qualité des eaux de loisirs (piscines et baignades) http://www.ars.franche-comte.sante.fr/Baignade.80902.0.html
Risques sanitaires liés aux légionelles http://www.ars.franche-comte.sante.fr/Legionelles.105796.0.html
Risques sanitaires liés à l’habitat Risques sanitaires liés aux bruits Déchets d’activités de soins à risques infectieux Plan Régional de Santé environnement
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AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANNEE CORSE (AERMC)Délégation de BESANCON
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Aides financières dans le domaine de l’eau |
http://www.pseau.org/outils/organismes/organisme_detail.php?org_organisme_id=16120
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Informations sur les aides dans le domaine de l’eau http://www.eaurmc.fr/teleservices/formulaires-administratifs/formulaires-de-demande-daide.html
http://www.documentation.eaufrance.fr
Pour accéder aux catégories d’information cliquer ici |
AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME)Direction régionale Franche-Comté
25 rue Gambetta – BP 26367 25018 BESANCON Cedex 6
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Mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable, déchets |
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Informations en matière d’énergie, déchets – économies d’énergie et énergies renouvelables
Informations et plaquettes : http://franche-comte.ademe.fr/
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OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF)
DIRECTION TERRITORIALE DE FRANCHE-COMTE 14 rue Gabriel Plançon - BP 51581
Agence du Doubs
Agence Nord Franche-Comté
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Gestion des forêts |
http://www.onf.fr/franche-comte/@@sitemap.html
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Forêts Rapports de développement durable patrimoine forestier http://www.onf.fr/franche-comte/sommaire/mediatheque/@@index.html
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OFFICE NATIONAL DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA)
Délégation interrégionale Bourgogne Franche-Comté 22 boulevard Dr Jean Veillet 21000 DIJON Tél : 03 80 60 98 20
Service départemental du Doubs- ONEMA 6, rue des Charmilles 25320 BOUSSIERES
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Protection de l’eau et des milieux aquatiques |
http://www.onema.fr/SD-regions-bourgogne-franchecomte
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Milieux aquatiques http://www.onema.fr/-Publications-
Documentation technique sur l’eau |
OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE (O.N.C.F.S.)
Délégation Interrégionale Bourgogne et Franche-Comté 57 rue de Mulhouse 21000 DIJON Tél : 03 80 29 42 50
Service départemental du Doubs 7, clos des Noyers 25530 VERCEL Tél : 03 81 58 39 65
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Réglementation de la chasse et de la faune
Police de l’environnement (protection de la faune et de la flore, chasse, circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels) |
dr.bourgogne-franchecomte@oncfs.gouv.fr
http://www.oncfs.gouv.fr/Bourgogne-Franche-Comte-region28
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Inventaires de populations d’animaux Modalités de chasse
http://inventaire.naturefrance.fr
Cartographie des réserves, répartition d’espèces et zones de chasse
http://www.oncfs.gouv.fr/Cartographie-ru4/Le-portail-cartographique-de-donnees-ar291 |
CHAMBRE D’AGRICULTURE DU DOUBS
130 bis rue de Belfort Téléphone : 03 81 65 52 52
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Administration de l'Agriculture |
http://www.franche-comte.chambagri.fr/chambres-dagriculture/la-chambre-dagriculture-du-doubs.html
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Epandages Valorisation agricole des déchets Energies renouvelables et agriculture |
CHAMBRE REGIONALE D’AGRICULTURE DE FRANCHE-COMTE
Valparc - Espace Valentin Est
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Veille sanitaire végétale, administration de l’agriculture |
http://www.franche-comte.chambagri.fr
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Bulletin de santé du végétal (BSV) http://www.franche-comte.chambagri.fr/espace-documentaire/bsv.html
http://www.franche-comte.chambagri.fr/espace-documentaire.html
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BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES (BRGM)
3 avenue Claude-Guillemin - BP 36009 45060 Orléans Cedex 2 Tèl. : 02 38 64 34 34 |
Recherche, observations et expertises dans le domaine géologique, en appui aux politiques publiques |
Pôle environnement http://www.brgm.fr/brgm//Environnement/Env_fr/accueil.htm
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Etudes et expertises géologiques Expertises installations classées Procédés de traitement des eaux, déchets et des sols
http://www.brgm.fr/publication.jsp
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ORGANISMES DE DROIT PRIVE GERANT UN SERVICE PUBLIC
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SAFER DE FRANCHE COMTE
143 rue Belfort 25000 BESANCON Tèl : 03 81 25 07 40 safer.fco@safer-franchecomte.com
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Maîtrise et utilisation des sols : mise en valeur durable des espaces agricoles et forestiers, protection de l’environnement et des paysages |
http://www.safer-franchecomte.com
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Maîtrise des sols Information protection des paysages |
FEDERATION DE PECHE ET DE PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES
contact@federation-peche-doubs.org
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Fédération des associations de pêche |
http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/franche-comte/doubs/fdapp-25058-01.html
http://www.federation-peche-doubs.org
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Pêche et milieux aquatiques
http://www.federation-peche-doubs.org/reglement.php
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SAUR |
Gestion, exploitation des services d’eau |
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LYONNAISE DES EAUX |
Gestion, exploitation des services d’eau |
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VEOLIA ENVIRONNEMENT
Délégation Est
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Gestion et exploitation des services d’eau (gestion de la ressource en eau, propreté), de l’énergie, de la mobilité durable |
http://www.veolia.fr/region/est
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ATMO FRANCHE COMTE
Locaux de Montbéliard
Locaux de BESANCON
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Protection de la qualité de l’air |
http://www.atmo-franche-comte.org
Mail : contact@atmofc.asso.fr |
Surveillance, prévisions et information sur l'environnement atmosphérique http://www.atmo-franche-comte.org
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PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA
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Préservation des milieux naturels (eau, faune, flore), information et éducation du public |
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Protection des rivières Pollution des eaux Pédagogie à l’environnement Gestion des milieux Gestion des contrats Natura 2000 Etudes et inventaires environnementaux
http://www.parc-haut-jura.fr/fr/mediatheque/resultats.php?theme=71%A4Environnement
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GESTIONNAIRES DE RESERVES NATURELLES
Lac de REMORAYAssociation des amis du site naturel du lac de REMORAY 28, rue de Mouthe 25 160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIE Tél : 03 81 69 35 99 lac.remoray@espaces-naturels.fr
Grotte de Gravelle et du Carroussel Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l’Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères 3, rue de Beauregard 25000 BESANCON Tél : 03 81 88 66 71 cpepesc.chiropteres@wanadoo.fr
Ravin de ValboisFédération Doubs Nature Environnement 1, impasse de la fruitière 25 330 CLERON Tél : 03 81 62 14 14 ravin.valbois@espaces-naturels.fr
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lac.remoray@espaces-naturels.fr
cpepesc.chiropteres@wanadoo.fr
ravin.valbois@espaces-naturels.fr
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COLLECTIVITES TERRITORIALES
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CONSEIL GENERAL DU DOUBS
Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d’Eau 25031 BESANCON Cedex Tél : 03 81 25 81 25 |
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http://www.doubs.fr/v3/index.php?option=com_content&task=category§ionid=7&id=19&Itemid=33
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Information énergie Covoiturage Espaces naturels sensibles Préservation de la ressource en eau Gestion des déchets Santé animale
http://www.doubs.fr/v3/index.php?option=com_docman&task=cat_view&gid=88&Itemid=89
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